Emphytéose et fief au Moyen Âge

Disponible à l’École nationale des chartes - PSL

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Résumé

Figure majeure du studium juridique de Toulouse au milieu du xiv^e siècle, Pierre Hélie a exercé une activité de professeur et de jurisconsulte au moment où cette université connaît un rayonnement sans précédent. Parmi ses rares œuvres qui nous sont parvenues, son Tractatus de jure emphiteotico est celle qui a connu la diffusion la plus importante. Après le recueil de questions attribué à Martinus de Fano, il s’agit peut-être du plus ancien texte consacré à l’emphytéose à avoir circulé sous la forme d’un traitement isolé et systématique du sujet. La tradition manuscrite présente des variantes importantes, mais le plan de l’ouvrage est toujours le même : un court exposé de la matière qu’est l’emphytéose ; une série de questions qui constituent l’essentiel, d’un point de vue quantitatif, du traité ; une présentation du contrat vassalique, dont le fief constitue l’objet. Cette fidélité à un même schéma est significative. Elle témoigne de la parenté entre emphytéose et fief pour les juristes médiévaux, qui ont pu apprécier dans cette œuvre une distinction bienvenue entre deux institutions qui tendent alors à se confondre dans certains actes de la pratique. La présente édition a été réalisée à partir de tous les témoins manuscrits connus. Elle autorise une lecture de l’ensemble des variantes textuelles, ce qui permet de prendre la mesure de l’enrichissement, au fil des copies, dont a fait l’objet la « répétition » initiale de Pierre Hélie. Elle est précédée d’un catalogue des œuvres de l’auteur et suivie d’un commentaire du traité, qui met en lumière son originalité.

Remerciements
Table des abréviations
Introduction
Première partie. Un juriste toulousain au xiv^e siècle : Pierre Hélie
Chapitre premier. L’enseignement du droit à Toulouse au xiv^e siècle
I. L’université de Toulouse au xiv^e siècle
II. L’enseignement du droit à l’époque de Pierre Hélie
Chapitre II. Pierre Hélie : éléments biographiques
I. Les éléments biographiques connus
II. L’activité de Pierre Hélie à la lumière des manuscrits
Chapitre III. Pierre Hélie : tableau des œuvres
I. Distribution des œuvres dans les manuscrits
II. Notices des manuscrits
Deuxième partie. Le tractatus de jure emphiteotico : présentation du texte et édition critique
Chapitre premier. Tradition textuelle
I. Questions ecdotiques
II. Remarques sur le genre du texte
III. Collation des témoins
Chapitre II. Méthodes d’édition
I. Choix du manuscrit de base
II. Normes d’édition
Chapitre III. Édition critique
I. De jure emphiteotico
II. Quaestiones
III. De contractu vassalico
Appendice. Édition des gloses
Troisième partie. Emphytéose et fief dans la doctrine de Pierre Hélie
Chapitre premier. Remarques liminaires
I. Rappel historique sur l’emphytéose
II. Fief et féodalité
III. Remarques méthodologiques
Chapitre II. Formation et transmission du contrat
I. Formation
II. Transmission
III. Prescription
Chapitre III. Les droits des parties
I. Le domaine utile du preneur
II. Le domaine direct du bailleur
Chapitre IV. Les obligations des parties
I. Les obligations des parties et leurs sanctions
II. Le partage des risques
III. Le règlement des litiges
Chapitre V. La nature des droits envisagés
I. Emphytéose et fief : quelles différences ?
II. La division du domaine
Conclusion : Pierre Hélie dans la doctrine médiévale
Sources imprimées
Bibliographie
Index des noms
Monographie
Livre imprimé
ISBN : 978-2-35723-162-7
Publié à Paris en 2022
400 pages
Diffuseur papier : FMSH-Diffusion
Collection : Mémoires et documents de l’École des chartes (n°113)