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Résumé
Au xviiie siècle, le roi reçoit des suppliques désespérées de dizaines de milliers de familles qui redoutent que le comportement déviant de l’un des leurs ne conduise au scandale d’une condamnation judiciaire. C’est un quotidien familial intime et douloureux, pris sur le vif, qu’exposent sans fard les dossiers de lettres de cachet pour affaires de famille de l’intendance de Franche-Comté. Les conséquences dangereuses des excès d’un fils cadet, de la folie d’un neveu ou de l’adultère d’une épouse amènent le monarque, père et juge suprême des sujets, à intervenir pour préserver l’honneur de la famille, en expédiant une lettre de cachet qui ordonne la détention de l’accusé. Les archives comtoises révèlent une prise en compte attentive des conflits de plus de 270 familles, principalement nobles et bourgeoises, par la monarchie absolue. Faisant des affaires de famille une affaire d’État, le roi emploie la lettre de cachet pour le règlement de différends privés, dans un subtil parallèle entre ordre familial, social et politique. Une procédure complexe, basée sur une enquête de terrain, mobilise toute la hiérarchie administrative, dévoilant une famille déchirée par des luttes de pouvoir intestines et des frustrations anciennes. Le succès des lettres de cachet de famille éclaire d’un jour nouveau le rapport unissant l’État et la famille à la fin de l’Ancien Régime et la crise profonde née de la confrontation entre l’intérêt familial et les aspirations individuelles. La cruelle destinée des correctionnaires comtois enfermés à l’hôpital de Bellevaux à Besançon, au château de Joux, à Bicêtre, ou même exilés en Nouvelle-France et aux Antilles, montre quel est le prix payé par ceux qui, rejetés par leur famille avec l’aide de l’État, commencent à apparaître à l’approche de la Révolution comme les victimes de l’arbitraire monarchique.
- Remerciements
- Préface
Sources et bibliographie
Sources manuscrites
- I. Présentation des sources
- II. État des sources
Sources imprimées
Bibliographie
- I. Institutions monarchiques et administration royale au xviiie siècle
- II. Justice et criminalité dans la France moderne
- III. Lettres de cachet, prisons d’État et maisons de force
- IV. Famille, Société et État sous l’Ancien Régime
- V. La Franche-Comté : bibliographie régionale
Introduction générale
Première partie : L’institution des lettres de cachet en Franche-Comté
Introduction
Chapitre premier. Une institution symbolique de la monarchie absolue
- I. Les lettres de cachet, incarnation de la puissance et de la clairvoyance royales
- II. « Dans les brumes de la légende » : la lettre de cachet et l’opinion
Chapitre II. La procédure des lettres de cachet de famille
- I. Du sommet de l’État au village : un déploiement large et centralisateur de l’appareil administratif
- II. Les étapes de la procédure
Chapitre III. Une procédure marquée par des contraintes fortes
- I. La difficile maîtrise du territoire et la complexité de la procédure
- II. La confrontation avec les familles
- III. L’armée et le clergé face aux lettres de cachet
- IV. Justice administrative contre justice ordinaire
Deuxième partie : Des familles déchirées
Introduction
Chapitre premier. Acteurs et contexte des affaires de famille
- I. Les « mauvais sujets » et leur famille
- II. Les motifs d’accusation
- III. La demande de lettre de cachet, une rupture au sein de la famille
Chapitre II. Les configurations du conflit familial
- I. La lettre de cachet, incarnation de l’autorité paternelle
- II. Une cruelle réalité du mariage
- III. Conflits familiaux à la marge
Chapitre III. Quand l’honneur dissimule l’intérêt. Motifs revendiqués et motifs réels des lettres de cachet
- I. L’argent et le patrimoine, nerfs du conflit familial
- II. La formation d’un nouveau couple, source de rancœurs et de haines tenaces
Troisième partie : Détention en maison de force et destin du correctionnaire
Introduction
Chapitre premier. Les lieux de la correction familiale
- I. Trois types de prisons
- II. Une grande dispersion géographique
Chapitre II. Vivre dans une maison de force au xviiie siècle
- I. Les conditions de vie des correctionnaires
- II. Directeurs de maisons de force, correctionnaires et familles : des relations complexes
Chapitre III. Le sens de l’institution et le sort du correctionnaire en question
- I. Les finalités de la détention
- II. L'émergence de la figure de l’opprimé
- III. La libération et ses difficultés
Chapitre IV. Épilogue. La fin des lettres de cachet
- I. Une profonde remise en cause de l’institution à la fin de l’Ancien Régime
- II. Les lettres de cachet et les Français en 1789 : un discours ambivalent
- III. L’abolition des lettres de cachet et ses conséquences en Franche-Comté
- IV. Les tribunaux de famille, un substitut aux lettres de cachet ?
Conclusion
Annexes
- Annexe I : L’institution des lettres de cachet en Franche-Comté
- Annexe II : Des familles déchirées
- Annexe III : Détention en maison de force et destin du correctionnaire
Table des annexes
Index des noms propres
Monographie
Livre imprimé
ISBN : 9782357230873
Publié à Paris en 2017
536 pages
École nationale des chartes
Diffuseur papier : FMSH-Diffusion
Collection : Mémoires et documents de l’École des chartes (n°104)
