Gouvernance
La direction
L’École nationale des chartes est administrée par un directeur, assisté d’un conseil d'administration et d’un conseil scientifique.
Mme Michelle Bubenicek est directrice depuis le 1er septembre 2016.
Michelle Bubenicek © ENC - cl. Didier Plowy
Archiviste paléographe née en 1971, Michelle Bubenicek a intégré en 1990 l’École nationale des chartes ; elle en est sortie en 1994 major de promotion. Après une scolarité à l’École nationale du patrimoine, dans la spécialité « archives » (1994-1995), elle a débuté sa carrière professionnelle comme conservateur du patrimoine en administration centrale, chargée de coordonner la politique de conservation-restauration des documents d’archives au sein de la Direction des archives de France (1995-1999). En 1999, elle a été élue maître de conférences d’histoire médiévale à l’Université de Franche-Comté. Élue professeur d’histoire médiévale dans cette même université en 2011, elle y a dirigé le département d’histoire de 2011 à 2013.
Les conseils
Le conseil d’administration définit les orientations et les règles générales de fonctionnement de l’établissement. Il statue par ses délibérations sur :
- le budget et ses modifications
- le compte financier et l’affectation des résultats
- les acquisitions, aliénations et échanges d’immeubles
- les emprunts et les libéralités
- les prises de participation financière et les créations de filiales
Il détermine les catégories de contrats et conventions qui, en raison de leur nature ou du montant financier engagé, doivent lui être soumis pour approbation. Il adopte le règlement intérieur de l'établissement à la majorité absolue de ses membres en exercice.
Il est composé de :
Président : M. Christophe Strassel
Vice-présidente : Mme Agnès Magnien
Membres de droit
- M. Olivier Ginez, directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle, ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, ou son représentant
- M. Jean-Luc Moullet, directeur général de la recherche et de l’innovation, ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
- M. Bruno Ricard, directeur du Service interministériel des Archives de France, ministère de la Culture, ou son représentant
- M. Nicolas Georges, directeur adjoint de la direction générale des médias et des industries culturelles, en charge du Service du livre et de la lecture, ou son représentant
Membres nommés
Par arrêté du 24 novembre 2022 de la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche :
- M. Christophe Strassel, conseiller maître à la Cour des comptes
- Mme Agnès Magnien, inspectrice générale des affaires culturelles
- Mme Claire Barbillon, directrice de l’École du Louvre
- M. Yves-Marie Bercé, membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
- M. Luc Forlivesi, conservateur général, inspecteur des patrimoines (collège archives)
- Mme Agnès Masson, cheffe du service de la mémoire et des affaires culturelles de la Préfecture de police de Paris
- M. Charles Personnaz, directeur de l’Institut national du patrimoine
- M. Jean-Yves Tilliette, membre de l’Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Par arrêté du 21 février 2024 de la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche :
- Mme Christine Neau-Leduc, présidente de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Membres élus
- Mme Camille Dégez-Selves, directrice de la bibliothèque de l’École nationale des chartes - PSL, représentante des autres personnels d'enseignement et de recherche
- M. Julien Delord, représentant des personnels BIATSS
- M. Xavier Mariani, représentant des personnels BIATSS
- M. François Ploton-Nicollet, directeur d'études à l’École nationale des chartes - PSL, représentant des directeurs d’études
- M. Édouard Vasseur, directeur d’études à l’École nationale des chartes - PSL, représentant des directeurs d’études
- M. Léo Collinet, représentant des élèves du 2nd collège
- Mme Adélaïde Drouineau, représentante des élèves du 1er collège
Invités permanents
- Mme Michelle Bubenicek, directrice de l’École nationale des chartes - PSL
- M. Baptiste Bondu, directeur général des services
- M. Valéry Vincent, agent comptable
- Mme Agnès Bos, déléguée générale du CTHS
- Mme Claire Tignolet, co-responsable de l'URFIST de Paris
- Mme Isabelle Prat, rectrice déléguée en charge de l'ESR de l'Académie de Paris, ou son représentant
- M. El-Mouhoub Mouhoud, président de l'Université PSL
- M. Alexandre Lionnet-Rollin, représentant des étudiants de master
- Mme Sirine Pons, représentante des doctorants
Le conseil scientifique arrête le programme d’enseignement et de recherche ainsi que la répartition des crédits d’enseignement et de recherche prévus au budget. Il donne un avis sur les projets de convention de recherche avec d’autres établissements l’enseignement supérieur ou organismes de recherche français ou étrangers. Il exerce les compétences attribuées à l’assemblée des professeurs et au conseil de perfectionnement par l’article 1er du décret du 22 avril 1884 relatif aux vacances de chaires à l’École nationale des chartes - PSL.
Il est présidé par le directeur de l’École et est composé de :
Présidente : Mme Michelle Bubenicek
Directrice de l’École nationale des chartes - PSL
Membres de droit
- M. Olivier Ginez, directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle, ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, ou son représentant
- M. Jean-Luc Moullet, directeur général de la recherche et de l’innovation, ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, ou son représentant
- M. Bruno Ricard, directeur du service interministériel des Archives de France, ou son représentant
- M. Antoine Petit, président directeur général du CNRS, ou son représentant
- M. Gilles Pécout, président de la Bibliothèque nationale de France, ou son représentant
- M. Patrick Arabeyre, directeur d’études à l’École nationale des chartes - PSL
- Mme Christine Bénévent, directrice d’études à l’École nationale des chartes - PSL
- M. Frédéric Duval, directeur d’études à l’École nationale des chartes - PSL
- M. Christophe Gauthier, directeur d’études à l’École nationale des chartes - PSL
- M. Olivier Guyotjeannin, directeur d’études à l’École nationale des chartes - PSL
- M. Philippe Plagnieux, directeur d’études à l’École nationale des chartes - PSL
- M. François Ploton-Nicollet, directeur d’études à l’École nationale des chartes - PSL
- M. Olivier Poncet, directeur d’études à l’École nationale des chartes - PSL
- M. Nathan Schlanger, directeur d’études à l’École nationale des chartes - PSL
- M. Marc Smith, directeur d’études à l’École nationale des chartes - PSL
- M. Gennaro Toscano, directeur d’études à l’École nationale des chartes - PSL
- M. Édouard Vasseur, directeur d’études à l’École nationale des chartes - PSL
- Mme Katia Weidenfeld, directrice d’études à l’École nationale des chartes - PSL
Membres nommés
Par arrêté du 10 janvier 2023 de la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche :
- Mme Nicole Bériou, membre de l’Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
- M. François Dolbeau, membre de l’Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
- M. Jean Marie-Moeglin, membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
- M. Albert Rigaudière, membre de l’Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
- Mme Marianne Bastid-Brugière, membre de l’Institut, Académie des sciences morales et politiques
- M. Luc Forlivesi, conservateur général, inspecteur des patrimoines (collège archives)
- M. Fabien Oppermann, inspecteur général de l’éducation, du sport et de la recherche
- M. Bruno Saunier, conservateur général du patrimoine (collège musées et patrimoine scientifique, technique et naturel)
- Mme Hélène Blais, professeure des universités
- M. François Bougard, professeur des universités
- M. Bertrand Joly, professeur émérite des universités
- Mme Frédérique Lachaud, professeure des universités
- M. Éric de Chassey, directeur général de l’Institut national d'histoire de l'art
Par arrêté du 11 avril 2023 de la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche :
- Mme Noëlle Balley, membre du collège bibliothèques, documentation, livre et lecture publique à l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche
Membres élus
- M. Jean-Baptiste Camps, maître de conférences à l’École nationale des chartes - PSL, représentant des personnels d'enseignement et de recherche du collège B
- M. Léo Collinet, représentant des élèves du 2nd collège
Invités permanents
- M. Baptiste Bondu, directeur général des services de l’École nationale des chartes - PSL
- Mme Marie de Séverac, directrice des études
- Mme Elsa Marguin-Hamon, directrice de la recherche et des relations internationales
- Mme Camille Dégez-Selves, directrice de la bibliothèque
- M. Pierre Zembri, président du CTHS
- Mme Claire Tignolet, co-responsable de l'URFIST de Paris
- M. Alexandre Lionnet-Rollin, représentant des étudiants de master
- Mme Sirine Pons, représentante des doctorants
La loi n°2019 828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit la fusion des comités techniques (CT) et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) à l’issue des élections professionnelles du 8 décembre 2022, au sein d'une nouvelle instance unique de dialogue dénommée comité social d'administration (CSA) pour la fonction publique de l’État.
Le CSA est obligatoirement consulté sur :
- le fonctionnement et l’organisation des services ;
- l’accessibilité des services et la qualité des services rendus ;
- l’égalité professionnelle ;
- la formation ;
- le temps de travail ;
- la protection de la santé, l’hygiène et la sécurité des agents ;
- les orientations stratégiques sur les politiques de ressources humaines ;
- les lignes directrices de gestion (LDG) en matière de mutation, de mobilité, de promotion interne et d’avancement de grade des agents
Organigramme
Direction : secretariat @ chartes.psl.eu
Direction des études : etudes @ chartes.psl.eu
- Formation continue : formation.continue @ chartes.psl.eu
Direction générale des services : dgs @ chartes.psl.eu
- Direction des ressources humaines : rh @ chartes.psl.eu
- Direction des affaires financières : daf @ chartes.psl.eu
- Centre de ressources informatiques : informatique @ chartes.psl.eu
- Service du patrimoine et de la logistique : david.laigle @ chartes.psl.eu
- Direction de la communication : communication @ chartes.psl.eu
Direction de la recherche et des relations internationales : liste.drri @ chartes.psl.eu
- Mission projets numériques
Direction des éditions : publications @ chartes.psl.eu
Bibliothèque : bibliotheque @ chartes.psl.eu
Agence comptable : agence.comptable @ chartes.psl.eu
Équipe de recherche Centre Jean-Mabillon : cjm.direction @ chartes.psl.eu
Comité des travaux historiques et scientifiques (CTHS) : secretariat.general @ cths.fr
Urfist de Paris : secretariat-urfist @ chartes.psl.eu
Organigramme de l’École nationale des chartes - PSL
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Le CTHS
Fondé en 1834 par le ministre de l’Instruction publique François Guizot, rattaché à l’École nationale des chartes - PSL, membre de l’université de rang mondial Paris Sciences et Lettres, le Comité des travaux historiques et scientifiques est une institution unique dans le paysage de la recherche française. Il est à la tête d’un réseau composé de plus de 3 000 sociétés savantes avec lesquelles il échange à l’occasion de son Congrès annuel ou dans le cadre de projets de recherche numériques, collaboratifs et ambitieux. Il fédère des scientifiques membres de prestigieuses institutions, des érudits locaux, de jeunes chercheurs et joue ainsi un rôle fondamental dans la construction et la transmission des savoirs.
L’Urfist de Paris
Rattachée administrativement à l’École nationale des chartes - PSL, l'Unité régionale de formation à l’information scientifique et technique (Urfist) de Paris est un organisme dédié au développement, dans l’enseignement supérieur et la recherche, des compétences en matière d’usage et de maîtrise de l’information scientifique.
Elle est membre d’un réseau de sept unités réparties sur le territoire national et dessert un bassin pluri-académique et pluridisciplinaire. Ses activités se déploient selon trois axes : conception et réalisation d’actions de formation ; conception et réalisations d’outils pédagogiques ; veille et recherche dans ses domaines d’expertise.
L’Université PSL
Le 27 juin 2019, l’École nationale des chartes est devenue établissement composante de l’Université PSL (Paris Sciences & Lettres) par le vote de son conseil d’administration. Le 11 juillet 2017, le CA de l’établissement avait en effet entériné le passage du statut d’associé à celui de membre.
Logo de l’Université PSL
Le décret pérennisant les statuts de l’Université PSL a été publié au journal officiel du 27 novembre 2022. PSL devient ainsi le premier établissement public expérimental créé par l’ordonnance de 2018 à sortir de sa période d’expérimentation. L’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel est constitué sous la forme de grand établissement.
Le Campus Condorcet
L’École est membre fondateur du campus Condorcet (Cité des humanités et sciences sociales), qui rassemble dix établissements et organismes en un pôle international de recherche et de formation en sciences humaines et sociales : le Centre national de la recherche scientifique, l’École des hautes études en sciences sociales, l’École pratique des hautes études, la Fondation maison des sciences de l’homme, l’Institut national d’études démographiques, l’université Paris I Panthéon-Sorbonne, l’université Paris-III Sorbonne-Nouvelle, l’université Vincennes-Saint-Denis, l’université Paris Nanterre, l’université Paris Nord.
Bâtiment de recherche Nord du Campus Condorcet où sont installés le CTHS, l’Urfist de Paris et le Centre Jean-Mabillon
Le Campus Condorcet dote les sciences humaines et sociales d’une nouvelle infrastructure de recherche et de formation à la recherche, comportant l’ensemble des installations nécessaires à la réussite des étudiants comme au succès des chercheurs.
Le CTHS et l’Urfist de Paris, instituts rattachés à l’École, et le Centre Jean-Mabillon, laboratoire de recherche, sont installés sur le Campus Condorcet (la Cité des humanités et sciences sociales), dans le bâtiment de recherche Nord, au 14, cours des Humanités, à Aubervilliers.
L’espace Richelieu
Depuis son installation, en 2014, au 65, rue de Richelieu (l’un des quartiers où fut implanté l’établissement à ses débuts), l’École nationale des chartes - PSL noue une relation privilégiée avec la Bibliothèque nationale de France (BnF) et l’Institut national d'histoire de l'art (INHA), partenaires de l’espace « Richelieu – bibliothèques, musée, galeries ».
Façade de la bibliothèque (site Richelieu) © Cl. Jean-Christophe Ballot
En effet, la rénovation du « quadrilatère » Richelieu, berceau historique de la BnF, a donné naissance à ce nouvel espace qui abrite désormais les bibliothèques de l’École des chartes et de l’INHA, ainsi que les départements spécialisés de la BnF.
Pour l’École des chartes, et plus précisément pour sa bibliothèque située au cœur du site, cette implantation marque une nouvelle étape de son devenir culturel et scientifique.
Les trois institutions souhaitent en effet créer un nouvel espace de valorisation de la recherche, avec des projets et partenariats communs, autour des grands axes définis lors des assises de la recherche en 2018 : le marché de l’art et les approches interdisciplinaires de la couleur.
Elles organisent également conjointement le cycle de conférences « Trésors de Richelieu » et le programme de recherche « Histoire du quartier Richelieu », en collaboration avec le Centre André Chastel et le Centre allemand d’histoire de l’art.